Documents de référence

Politiques

Politique # 1 – Gestion contractuelle
Politique # 2 – Remboursement des frais
Politique # 3 – Dépôt et traitement des plaintes
Politique # 4 – Télétravail
Politique # 5 – Éthique et déontologie
Politique # 6 – Communication, confidentialité et protection des renseignements personnels
Politique # 7 – Gestion de remboursement des titres de transport

Règlements

Règlement # 1 – Rémunération des élus
Règlement # 2 – Administration des finances, contrôles et suivi budgétaire ainsi que la délégation de pouvoir d’autoriser des dépenses de la Régie
Règlement # 3 – Régie interne
Règlement # 4 – Organisation du service

Les contrats de 25 000 $ et plus sont publiés sur le site du Système électronique d’appel d’offres approuvé par le gouvernement du Québec.

Planification stratégique

Planification stratégique 2015-2020

Études

Diagnostic du système de transport collectif en Gaspésie et aux Îles-de-la-Madeleine et analyse des besoins en mobilité (2017)

Résumé des études du CIRADD et du CERMIM
Étude complète du CERMIM – portrait des Îles-de-la-Madeleine
Étude complète du CIRADD – portrait de la Gaspésie

Mémoires et autres documents

Mémoire de la RÉGÎM déposé à la Commission des transports du Québec le 14 mars 2016 : « Service de transport interurbain en Gaspésie : bilan de l’année 2015 et perspectives d’avenir »

Présentation de la RÉGÎM dans le cadre des consultations liées à la stratégie énergétique pour les Îles-de-la-Madeleine

Procès-verbaux des réunions publiques

Réunions en 2023

Réunion du 20 juin 2023, tenue à Percé
Réunion du 8 mai 2023, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 24 avril 2023, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 31 janvier 2023, tenue à Gaspé

Réunions en 2022

Réunion du 12 décembre 2022, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 20 septembre 2022, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 20 septembre 2022 (budget), tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 15 juin, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 21 avril, tenue à Chandler
Réunion du 30 mars, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 11 mars, tenue par visioconférence
Réunion du 22 février, tenue par visioconférence

Réunions en 2021

Réunion du 24 février, tenue par visioconférence
Réunion du 21 avril, tenue par visioconférence
Réunion du 05 mai, tenue par visioconférence
Réunion du 16 juin, tenue à Gaspé
Réunion du 15 septembre, tenue à Fatima
Réunion du 15 décembre, tenue à New Richmond 

Réunions en 2020

Réunion du 09 décembre, tenue par visioconférence
Réunion du 15 octobre 2020, tenue par visioconférence
Réunion du 16 septembre 2020, tenue à Gaspé
Réunion du 17 juin 2020, tenue par visioconférence
Réunion du 21 avril 2020, tenue par visioconférence
Réunion du 26 février 2020, tenue à New Richmond

Réunions en 2019

Réunion du 18 décembre 2019, tenue à Chandler
Réunion du 18 septembre 2019, tenue à Gaspé
Réunion du 19 juin 2019, tenue à Cap-aux-Meules
Réunion du 23 avril 2019, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 20 février 2019, tenue à Carleton-sur-Mer

Réunions en 2018

Réunion du 13 décembre 2018, tenue à New Richmond
Réunion du 26 septembre 2018, tenue à Chandler
Réunion du 20 juin 2018, tenue à Gaspé
Réunion du 23 avril 2018, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 21 février 2018, tenue à Carleton-sur-Mer

Réunions en 2017

Réunion du 15 décembre 2017, tenue à Gaspé
Réunion du 20 octobre 2017, tenue à Gaspé
Réunion du 21 septembre 2017, tenue à Chandler
Réunion du 22 juin 2017, tenue à Cap-aux-Meules
Réunion du 20 avril 2017, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 15 février 2017, tenue à New Richmond

Réunions en 2016

Réunion du 16 décembre 2016, tenue à Chandler
Réunion du 22 septembre 2016, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 7 juillet 2016, tenue à Cap-aux-Meules
Réunion du 26 mai 2016, tenue à Gaspé
Réunion du 7 avril 2016, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 18 février 2016, tenue à New Richmond

Réunions en 2015

Réunion du 17 décembre 2015, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 3 novembre 2015, tenue à Percé
Réunion du 16 septembre 2015, tenue à Gaspé
Réunion du 9 juillet 2015, tenue à Cap-aux-Meules
Réunion du 26 mai 2015, tenue à Gaspé
Réunion du 17 avril 2015, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 12 février 2015, tenue à New Richmond

Réunions en 2014

Réunion du 18 décembre 2014, tenue à Gaspé
Réunion du 17 décembre 2014, tenue à Gaspé
Réunion du 17 septembre 2014, tenue à Cap-aux-Meules
Réunion du 16 juillet 2014, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 26 mai 2014, tenue à Gaspé
Réunion du 16 avril 2014, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 7 février 2014, tenue à Bonaventure

Réunions en 2013

Réunion du 11 décembre 2013, tenue à Gaspé
Réunion du 18 septembre 2013, tenue à Cap-aux-Meules
Réunion du 21 août 2013, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 26 juin 2013, tenue à New Richmond
Réunion du 11 juin 2013, tenue à Bonaventure
Réunion du 16 mai 2013, tenue à Gaspé
Réunion du 11 avril 2013, tenue à Bonaventure
Réunion du 20 février 2013, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 16 janvier 2013, tenue à Chandler

Réunions en 2012

Réunion du 12 décembre 2012, tenue à Gaspé
Réunion du 14 novembre 2012, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 17 octobre 2012, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 15 août 2012, tenue à Percé

Les procès verbaux qui ne sont pas en ligne seront ajoutés à cette page Web sous peu.

Règlement de concours

Aucun concours n’est en cours pour le moment.

Demande d’information

Pour toute autre demande d’information concernant la Régie, ou pour obtenir d’autres documents, écrivez-nous à [email protected].