Documents de référence

Politiques

Politique # 1 – Gestion contractuelle
Politique # 2 – Remboursement des frais
Politique # 3 – Dépôt et traitement des plaintes
Politique # 4 – Télétravail

Règlements

Règlement # 1 – Rémunération des élus
Règlement # 2 – Administration des finances, contrôles et suivi budgétaire ainsi que la délégation de pouvoir d’autoriser des dépenses de la Régie
Règlement # 3 – Régie interne
Règlement # 4 – Organisation du service

Les contrats de 25 000 $ et plus sont publiés sur le site du Système électronique d’appel d’offres approuvé par le gouvernement du Québec.

Planification stratégique

Planification stratégique 2015-2020

Mémoires et autres documents

Mémoire de la RÉGÎM déposé à la Commission des transports du Québec le 14 mars 2016 : « Service de transport interurbain en Gaspésie : bilan de l’année 2015 et perspectives d’avenir »

Présentation de la RÉGÎM dans le cadre des consultations liées à la stratégie énergétique pour les Îles-de-la-Madeleine

Procès-verbaux des réunions publiques

Réunion du 7 juillet 2016, tenue à Cap-aux-Meules
Réunion du 26 mai 2016, tenue à Gaspé
Réunion du 7 avril 2016, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 18 février 2016, tenue à New Richmond
Réunion du 17 décembre 2015, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 3 novembre 2015, tenue à Percé
Réunion du 16 septembre 2015, tenue à Gaspé
Réunion du 9 juillet 2015, tenue à Cap-aux-Meules
Réunion du 26 mai 2015, tenue à Gaspé
Réunion du 17 avril 2015, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 12 février 2015, tenue à New Richmond
Réunion du 18 décembre 2014, tenue à Gaspé
Réunion du 17 décembre 2014, tenue à Gaspé
Réunion du 17 septembre 2014, tenue à Cap-aux-Meules
Réunion du 16 juillet 2014, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 26 mai 2014, tenue à Gaspé
Réunion du 16 avril 2014, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 7 février 2014, tenue à Bonaventure
Réunion du 11 décembre 2013, tenue à Gaspé
Réunion du 18 septembre 2013, tenue à Cap-aux-Meules
Réunion du 21 août 2013, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 26 juin 2013, tenue à New Richmond
Réunion du 11 juin 2013, tenue à Bonaventure
Réunion du 16 mai 2013, tenue à Gaspé
Réunion du 11 avril 2013, tenue à Bonaventure
Réunion du 20 février 2013, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 16 janvier 2013, tenue à Chandler
Réunion du 12 décembre 2012, tenue à Gaspé
Réunion du 14 novembre 2012, tenue à Sainte-Anne-des-Monts
Réunion du 17 octobre 2012, tenue à Carleton-sur-Mer
Réunion du 15 août 2012, tenue à Percé

Les procès verbaux qui ne sont pas en ligne seront ajoutés à cette page Web sous peu.

Demande d’information

Pour toute autre demande d’information concernant la Régie, ou pour obtenir d’autres documents, écrivez-nous au regim@regim.info.